Terms of sale

1. Objet

Les présentes conditions de vente définissent les règles applicables à toute commande passée sur le site BY EM STORE.

2. Produits

Les produits proposés sont des vêtements et accessoires décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les photos sont non contractuelles.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

BY EM STORE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit est facturé au prix affiché lors de la commande.

4. Commande

Toute commande validée sur le site implique l’acceptation des présentes conditions de vente.

Le client reçoit un email de confirmation après validation de sa commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur le site Shopify (carte bancaire, PayPal, etc.).

6. Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après commande, le client sera informé et remboursé.

7. Livraison

Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier selon le transporteur.

BY EM ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.

8. Responsabilité

BY EM STORE ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.